Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site cesmeli-carreleur accessible à l’adresse https://cesmeli-carreleur.fr/ (ci-après dénommé « le Site »). En accédant et en naviguant sur ce Site, vous acceptez les présentes conditions dans leur intégralité. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

1. Présentation du site

Le Site est édité par :

• Nom de l’entreprise : SASU CESMELI
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• Adresse du siège social : 10 ALLÉE DES GRANDES CAMELINES 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON.
• Numéro de téléphone : 06 74 30 87 22
• Adresse e-mail : Enes_cesmeli8@hotmail.com

Le Site propose des informations sur les services et produits de SASU CESMELI, ainsi que des contenus relatifs à son domaine d’activité.

2. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les règles d’accès et d’utilisation du Site. L’utilisation de ce Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment, sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

3. Accès au site

L’accès au Site est libre et gratuit. L’éditeur du Site s’efforce de rendre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, ou de maintenance programmée ou non.

4. Utilisation du site

Le Site est destiné à un usage personnel et professionnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses. Toute utilisation du Site à des fins commerciales, publicitaires, ou de spam est interdite.

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site, y compris les textes, images, logos, vidéos, et autres éléments, est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à SASU CESMELI ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation ou exploitation commerciale de tout ou partie du Site, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur.

6. Responsabilité

Le Site est fourni « en l’état » et l’éditeur du Site ne garantit pas que le Site soit exempt d’erreurs, de bugs, ou d’autres imperfections. L’éditeur du Site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, y compris en cas de dysfonctionnement, erreur, interruption, ou défaillance du Site.

7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. L’éditeur du Site ne garantit pas le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ou de tout dommage résultant de leur utilisation.

8. Données personnelles

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9. Cookies

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10. Modifications du Site et des CGU

L’éditeur du Site se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du Site, à tout moment et sans préavis. De même, l’éditeur peut modifier ces CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront mises à jour sur cette page et entreront en vigueur immédiatement après leur publication.

11. Force majeure

L’éditeur du Site ne saurait être tenu responsable en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté, entraînant l’interruption de l’accès au Site (tels que des incidents techniques, des coupures de réseau, des catastrophes naturelles, etc.).

12. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige concernant l’utilisation du Site, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur du Site, sauf disposition légale impérative contraire.

13. Contact

Pour toute question relative à ces CGU ou à l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante :
Enes_cesmeli8@hotmail.com